CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Association Alliance pour Tamazight

01 Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet de l’association Alliance pour Tamazight (ci-après « le Site »).

Toute utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

02 Présentation de l’association

Alliance pour Tamazight
Association loi 1901
Siège social : [adresse complète]
Numéro RNA : [numéro]
Email de contact : [email]

03 Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
L’association s’efforce d’assurer l’accessibilité du Site à tout moment mais ne peut être tenue responsable en cas d’interruption.

04 Inscription aux formations et ateliers

L’inscription aux formations ou ateliers se fait via des formulaires en ligne.
L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour.

Toute inscription vaut demande de participation et peut être confirmée ou refusée par l’association selon les places disponibles.

05 Responsabilité

L’association ne saurait être tenue responsable :

  • des erreurs de saisie par l’utilisateur,

  • des problèmes techniques indépendants de sa volonté,

  • de l’annulation ou modification d’un atelier pour cas de force majeure.

06 Propriété intellectuelle

Les données sont accessibles uniquement :

  • Aux membres habilités de l’association
    Aucune donnée n’est vendue ni transmise à des tiers commerciaux.

07 Sécurité

L’association met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles afin de protéger les données personnelles contre tout accès non autorisé ou perte.

08 Droits des utilisateurs

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

  • Droit d’accès

  • Droit de rectification

  • Droit à l’effacement

  • Droit d’opposition

  • Droit à la limitation

  • Droit à la portabilité

Pour exercer vos droits :
[email de contact]

09 Cookies

Le Site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement et à la mesure d’audience.
L’utilisateur peut gérer les cookies depuis son navigateur.

10 Responsable du traitement

Le responsable du traitement est :
Association Alliance pour Tamazight
Email : [email]

11 Mise à jour

Cette politique peut être mise à jour à tout moment.
Dernière mise à jour : [date]